Marque enregistrée - Marque en non vigueur

american ghostt
bagval, sarl

Numéro de dépôt :
3742183
Date de dépôt :
31/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2020
american ghostt de bagval

Présentation de la marque american ghostt

Déposée le 31 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) bagval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « american ghostt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) bagval domicilié(e) 18 rue notre dame de nazareth - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bagval domicilié(e) 18 rue notre dame de nazareth - 75003 - PARIS - France.

La marque american ghostt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque american ghostt est expirée depuis le 31 mai 2020.

bagval a également déposé les autres marques suivantes : AG


bagval, sarl - 18 rue notre dame de nazareth - 75003 - PARIS - France


bagval - 18 rue notre dame de nazareth - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 14 avril 2011 - Rejet partiel n°547145 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-14

Inscription le 14 avril 2011 - Rejet partiel n°547144 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-14

Inscription le 14 avril 2011 - Rejet partiel n°547143 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-14

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; cendriers pour fumeurs.